Déposée par voie électronique le 17 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue des Jeux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RUE DES AROMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue des Jeux domicilié(e) 0 Rue de Dion Bouton - ZA Beausoleil - 44116 - Vieillevigne - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 672 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenue des Jeux domicilié(e) 0 rue de Dion Bouton - ZA Beausoleil - 44116 - Vieillevigne - France.
La marque RUE DES AROMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Avenue des Jeux, SAS - 0 Rue de Dion Bouton - ZA Beausoleil - 44116 - Vieillevigne - France - SIREN 477672240
Avenue des Jeux - 0 rue de Dion Bouton - ZA Beausoleil - 44116 - Vieillevigne - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°636142 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 20 octobre 2014 - Changement de dénomination n°637722 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 20 octobre 2014 - Changement de dénomination n°637720 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°637721 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 29 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767330 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUE DES AROMES"